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Le SNAFAM, le Syndicat professionnel National de la Filière Armurière

Actualités

Catégorie : Actualités Ministère de la Transition Écologique et Solidaire

Actualités à la uneActualités généralesActualités métiersActualités Ministère de la Transition Écologique et Solidaire

Plan de sobriété 2022 – La filière de l’armurerie s’engage dans les nouveaux défis énergétiques

Via son syndicat, le SNAFAM, les professionnels de la filière ont décidé de s’investir et de participer activement à l’effort national de réduction de la consommation énergétique qui a été demandé par le Président de la République et le gouvernement. Dans ce...

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Actualités à la uneActualités généralesActualités Ministère de la Transition Écologique et Solidaire

Dispositif Eco Energie Tertiaire– Bâtiments à usage tertiaire d’une superficie égale ou supérieure à 1 000 m2 – Dépôt d’une déclaration avant le 31 décembre 2022

Dans le cadre des objectifs de lutte contre le changement climatique, le décret n°2019-771 du 23 juillet 2019 impose une réduction progressive de la consommation d’énergie dans les bâtiments à usage tertiaire d’une superficie égale ou supérieure à 1 000 m2. Ce...

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A propos / Les administrationsActualités à la uneActualités Ministère de la Transition Écologique et Solidaire

RAPPEL CONSO – Info CGI : le rappel par les professionnels des produits mis à la consommation

L’arrêté du 20 janvier 2021 relatif à la déclaration dématérialisée sur un site internet public par les professionnels de rappels de produits, de denrées alimentaires ou d'aliments pour animaux a été publié au Journal Officiel du 23 janvier dernier. Cet arrêté...

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